Le nouveau Code minier burundais à l’étude
Economie

APA, 12-05-2011

Bujumbura (Burundi) - Une rencontre d’échanges de deux jours autour du nouveau projet du Code minier du Burundi organisé par le ministère burundais de l’énergie et des mines à l’intention des opérateurs économiques œuvrant dans ce secteur s’est ouverte ce mercredi à Bujumbura, la capitale.

L’objectif de cette rencontre est, selon le directeur général de la Géologie et Mines, Evelio Mushimantwari, d’adapter le nouveau Code aux nouveaux objectifs du gouvernement et de le rendre plus attractif vis-à-vis des investisseurs nationaux et étrangers.

L’ancien code minier date de 1967 au moment où le secteur minier était peu développé a-t-il dit. Raison pour laquelle, ce code contient des imperfections et des lacunes qui se sont accentuées au fil des temps.

Le nouveau Code minier doit répondre aux attentes de l’Etat mais aussi des investisseurs, et d’assurer une bonne compétitivité en conformité avec les pratiques internationales et dans le souci d’un développement communautaire.

Au sujet de l’attractivité, M. Mushimantwari a indiqué que ce Code va réserver des avantages fiscaux et en matière des droits de douanes, une garantie contre les modifications législatives, l’arbitrage international et la convention minière.

Les principales innovations sont, en gros, celles relatives aux principes fondamentaux du droit minier, aux mines artisanales et aux carrières, aux relations des titulaires des titres miniers et carrières avec les propriétaires du sol et entre eux, à l’environnement, à la fiscalité et au régime des changes.

Il par ailleurs indiqué que le Code pétrolier qui était rattaché à l’ancien Code minier en sera détaché et que sa révision se fera par la suite.

La carte géologique et minière du Burundi présente des signes indiquant des gisements de minerais et métaux tels que le Nickel avec un gisement très important non exploité à Musongati(Est du pays), l’or, la cassitérite, le colombo-tentalite ,les phosphates, la tourbe, le kaolin .

Des recherches faites dans le bassin du Lac Tanganyika montrent également la présence du pétrole.